Crédits & MENTIONS LÉGALES
Crédits
Site internet développé par Aymeric Billiaux
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CPTS Du Pays Chatrain l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://cptsdupayschartrain.org/ (le « Site »), est édité par :
L’association CPTS du Pays Chartrain, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 28 – Préfecture Chartres sous le numéro W281009719, ayant son siège situé à 34 Avenue Louis Pasteur Pocket Office box G 28630 GELLAINVILLE, représentée par Sonia FERRE dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR63891361826.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société o2switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est .
Nous contacter
Par téléphone : +33631783417
Par email : contact@cptsdupayschartrain.org
Par courrier : 34 Avenue Louis Pasteur Pocket Office box G 28630 GELLAINVILLE
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible en suivant, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
1. Introduction
Les données personnelles représentent toute information en lien avec votre personne et permettant de vous identifier de manière directe et indirecte.
Cette déclaration sur la protection des données vous informe sur quelles données nous collectons depuis ce site internet, dans quel but et comment nous les traitons pour répondre à vos attentes, ainsi que sur les droits que vous pouvez exercer.
2. Données collectées
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5. Sécurité de vos données
Nous avons mis en œuvre de nombreuses mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données des navigateurs que nous collectons, contre la perte, la divulgation, l’altération ou la destruction par des personnes non autorisées.
Entre autres mesures, la transmission de vos données est chiffrée (protocole HTTPS), des mesures de sécurité à plusieurs niveaux protègent notre infrastructure réseau et de stockage.
Néanmoins, cela ne nous permet pas de garantir de façon absolue que ces données ne soient accessibles, divulguées, modifiées ou détruites à la suite d’un incident de sécurité.
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